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Marques déposées par la société ALLIANCE MINERVOIS
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JACQUES de la JUGIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JACQUES de la JUGIE
ALLIANCE MINERVOIS, SCAV

Numéro de dépôt :
3283069
Date de dépôt :
31/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/03/2024
JACQUES de la JUGIE de ALLIANCE MINERVOIS

Présentation de la marque JACQUES de la JUGIE

Déposée le 31 mars 2004 par la société ALLIANCE MINERVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « JACQUES de la JUGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la société ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) 1 DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 796 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) 1 DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France.

La marque JACQUES de la JUGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACQUES de la JUGIE est expirée depuis le 31 mars 2024.

ALLIANCE MINERVOIS a également déposé les autres marques suivantes : SEPTOMBRES , GRAND TERROIR , Domaine pech viel , LA LIVINIERE CELLA VINARIA , DOMAINE DE L'ESTAGNOL , DOMAINE LA GLYCINE


ALLIANCE MINERVOIS, SCAV - 1 DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France - SIREN 775796675


ALLIANCE MINERVOIS - 1 DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Inscription le 15 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614997 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-15

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2013 n°2544003 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-11-15

Vins ; vins d'appellation origine contrôlée minérvois ; vins d'appellation origine contrôlée minervois la livinière ; vins de pays d'OC ; vins de pays de zone.